← Retours à la page urbanisme et environnement Règlement sur le plan d’urbanisme Règlement sur le plan d’urbanisme numéro 20-2024 Règlement de zonage Premier projet de Règlement numéro 14-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 21-2024 afin de modifier certaines dispositions relatives aux usages multiples, aux usages additionnels, aux servitudes, aux bâtiments accessoires, aux constructions accessoires, aux bâtiments et constructions temporaires, aux espaces de stationnement, aux enseignes, aux espaces naturels et à l’aménagement des terrains, aux contraintes naturelles, aux contraintes anthropiques, aux projets intégrés, à l’usage principal « service d’entreposage extérieur » et aux bâtiments et constructions dérogatoires protégés par droits acquis. Règlement numéro 06-2025 modifiant le règlement de zonage numéro 21-2024 afin de réduire la hauteur minimale des bâtiments principaux dans la zone RR-13 pour un projet intégré résidentiel Règlement de zonage numéro 21-2024 Règlement de lotissement Projet de Règlement numéro 15-2025 modifiant le Règlement de lotissement numéro 22-2024 afin de préciser une disposition relative aux intersections et d’ajouter certaines dispositions relatives aux droits acquis Règlement de lotissement numéro 22-2024 Règlement de construction Projet de Règlement numéro 16-2025 modifiant le Règlement de construction numéro 23-2024 afin de modifier certaines dispositions relatives aux pieux ou pilotis et d’ajuster un délai relatif à la remise en état des terrains Règlement de construction numéro 23-2024 Règlement permis et certificats Projet de Règlement numéro 17-2025 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro 24-2024 afin de modifier certaines dispositions relatives aux définitions, aux délais de délivrance, aux dispositions générales, aux plans et documents requis, aux conditions de délivrance, au dépôt de rapports, aux circonstances d’invalidité et aux obligations du requérant Règlement numéro 08-2025 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro 24-2024 afin de modifier la définition d’appentis Règlement sur les permis et certificats numéro 24-2024 Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) Projet de Règlement numéro 19-2025 modifiant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 26-2024 afin de modifier l’assujettissement de certaines interventions au règlement, d’intégrer certaines dispositions du règlement 408-2024 de la MRC des Laurentides applicable aux bassins versants des lacs, de préciser le territoire assujetti aux secteurs de fortes pentes et d’ajuster certains critères d’évaluation Règlement numéro 13-2025 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intrégration architecturale (PIIA) numéro 26-2024 afin d’ajouter une disposition transitoire (non en vigueur) Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) numéro 26-2024 Carte des secteurs de fortes pentes Règlement sur les usages conditionnels Règlement sur les usages conditionnels numéro 27-2024 Autres règlements Règlement numéro 04-2023 relatif à la démolition d’immeubles Projet de Règlement numéro 18-2025 modifiant le Règlement sur les dérogations mineures numéro 25-2024 afin de préciser les dispositions relatives aux travaux en cours ou déjà exécutés et les modalités relatives au dépôt d’une demande Règlement sur les dérogations mineures numéro 25-2024 Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) numéro 28-2024 Règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments numéro 29-2024 Règlement numéro 30-2024 constituant le comité consultatif d’urbanisme
