CALENDRIER 2020 DES SÉANCES DU CONSEIL:

http://www.municipalite.laconception.qc.ca/site/category/conseil-municipal/seances-du-conseil/

EN RAISON DES MESURES PRÉVENTIVES POUR CONTRER L’ÉPIDÉMIE DE LA COVID-19, VEUILLEZ NOTER QUE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 10 AOÛT 2020 SE DÉROULERA À HUIS CLOS.



ACTUALITÉS / ACTIVITÉS

Pour connaître toutes les actualités, nouvelles et activités qui se déroulent dans la municipalité, veuillez consulter les documents suivants:

Bulletin municipal 2020

Politique de remboursement de frais pour certaines activités hors territoire

Accès au lac des Trois-Montagnes (dépliant 2020)


 

HORAIRE DE BUREAU ET COORDONNÉES

L’hôtel de ville est ouvert sur RDV (Covid-19) du lundi au jeudi, de 7h45 à midi et de 13h00 à 16h30. Et le vendredi, de 8h à midi.

POUR NOUS JOINDRE: 819-681-3016 ou info@municipalite.laconception.qc.ca

Nous sommes à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et accueillir vos commentaires. N’hésitez pas à communiquer avec nous. Voici nos coordonnées: CONTACTS


VIDÉO: TRÉSORS CULTURELS DE LA CONCEPTION

Prenez quelques instants pour visionner ce vidéo de la Municipalité de La Conception… Un véritable chef d’œuvre réalisé par un vidéaste :

https://www.youtube.com/watch?v=TzGEoLLzQPY


DÉCOUVRIR LA MRC DES LAURENTIDES

Pour connaître les activités, attraits et plus encore, offerts dans toute la MRC, veuillez cliquer sur le lien suivant:

 http://www.decouvrirmrclaurentides.com/

Vous pouvez aussi consulter la carte interactive de la MRC simplement en cliquant sur le lien suivant:

http://mrclaurentides.qc.ca/carte-interactive/


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Vous avez des questions concernant le traitement des insectes piqueurs?

Contactez la ligne Info-Moustique: 1-844 840-8700 ou infomoustique@gdg.ca

Règlements 2010 à 2017

Règlements 2010 À 2017

2017

01-2017  Taux de la taxe foncière 2017

02-2017  Emprunt - Travaux agrandissement de l'usine d'eau potable

03-2017  Amendant le règlement de construction 13-2006

04-2017  Emprunt - Décrétant achat de véhicules et de travaux de voirie

05-2017  Utilisation d'un bien, d'un service et d'une activité

07-2017  Relative au stationnement et à la circulation

09-2017  Concernant le brûlage
ANNEXE A: FORMULAIRE
Résumé du règlement de brûlage

10-2017 Relatif au contrôle des chiens sur le territoire de La Conception

11-2017 SECOND projet Amendement règlement de  zonage_zone CA-1_
ANNEXE A: Grille des usages et normes modifiée

2016
01-2016 taux de la taxe foncière
02-2016 Modifiant règlement de zonage afin d'ajouter la zone HA-5-1 à même une partie des zones HA-5 et HA-8
03-2016 Programme de revitalisation
04-2016 Affichage des projets immobiliers et amendant règlement sur les permis et certificats 11-2006
05-2016 Affichage des projets immobiliers et amendant règlement de zonage 14-2006
06-2016 Affichage des projets immobiliers et amendant règlement sur les PIIA 15-2006
07-2016 Amendant règlement 15-2009 décrétant l'imposition d'une taxe pour Centres 9-1-1
08-2016 Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

2015
01-2015 taux de la taxe foncière
02-2015 Usage et tarification salles municipales
03-2015 Utilisation bien, service ou activité municipale
04-2015 RETIRÉ modifiant zonage ajout usage trifamilial
05-2015 Modif. zonage agrandissement zone HB-4    Annexes: Plan    Grille.
06-2015 Réfection réseau eau potable/égout (FCCQ) Annexes: A   B
07-2015 RETIRÉ modifiant plan d'urbanisme zone HB-4
08-2015 Réfection/bouclage réseau eau potable/égout (TECQ) Annexes: A
09-2015 Concordance MRC corridor faunique conservation  Annexe: A
10-2015 Agrandissement de l'usine d'eau potable (NON-ADOPTÉ)
11-2015 Omnibus actualisation règlementation urbanisme
2014

01-2014 taux de taxation 2014

02-2014 Règlement sur le code de déontologie et d'éthique des élus municipaux

03-2014 ANNULÉ

04-2014 Règlement sur les systèmes d'alarme

05-2014 Règlement sur le stationnement et la circulation

06-2014 Règlement sur les nuisances

07-2014 Règlement sur la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics

08-2014 Plan d'urbanisme

09-2014 Règlement relatif aux permis et certificats modifiant le règlement 11-2006 afin d'effectuer la concordance avec le schéma relatif au P'tit train du Nord

10-2014 Règlement modifiant le règlement 12-2006 afin d'effectuer la concordance avec le schéma d'aménagement révisé relativement aux normes applicables au parc linéaire le P'tit Train du Nordd

11-2014 Règlement de construction numéro 13-2006 modifiant certaines dispositions relatives aux fondations sur pilotis 
12-2014 Règlement modifiant le règlement de zonage afin d'effectuer la concordance avec le schéma d'aménagement révisé relativement aux normes applicables au parc linéaire le P'tit Train du Nord

13-2014 Règlement amendant le règlement numéro 04-2002 relatif à la circulation

14-2014 ANNULÉ
15-2014 Règlement modifiant règlement sur les usages conditionnels

2013
01-2013 Taux de taxes 2013
 
02-2013 Protection zones à risque mouvement de sol
 
03-2013 usage compatibles dans affectations agricole, agroforestière
 
04-2013 Achat et emprunt camion incendie
 
05-2013 modifiant règlement 08-2011 usages conditionnels
 
06-2013 Traitement des élus municipaux
2012
01-2012
Taux taxe foncière 2012
02-2012
Délégation de pouvoir DG 
 03-2012
Création d'une réserve financière - Taxe verte
04-2012
Code d'éthique et de déontologie des employés

2011

01-2011
Modification règlement de zonage 14-2006 P'tit Train du Nord
02-2011
Décrétant et autorisant un emprunt pour l'achat d'un camion dix roues et les équipements s'y rattachant
03-2011
Augmentation du fonds de roulement
04-2011
Amendant le règlement 16-2010 (programme revitalisation du territoire)
05-2011
Réfection et prolongement réseau d'égout rue du Centenaire emprunt de 692 000$
06-2011
Fermeture de chemins dans le cadre de la réforme cadastrale
07-2011
Règlement 07-2011 ayant pour objet de modifier le règlement de zonage 14-2006 
09-2011
Règlement 09-2011 relatif à la consommation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal
08-2011
Règlement 08-2011 concernant les usages conditionnels
10-2011
Amendant le règlement numéro 06-2011 relatif à la fermeture de chemins dans le cadre de la réforme cadastrale
11-2011
Règlement ayant pour objet de modifier le règlement relatif aux permis et certificats numéro 11-2006
12-2011Code de déontologie et d'éthique des élus

2010

01-2010
Taux de taxes et compensations
02-2010
Traitement des élus municipaux
05-2010
Modification plan d’urbanisme
06-2010
Permis et certificats
07-2010
Lotissement
08-2010
Zonage
09-2010
PIIA
10-2010
Modification règlement 12-2006 sur le lotissement
11-2010
Modification règlement 14-2006 zonage
13-2010
Modification règlement 13-2006 construction
14-2010
Modification règlement 16-2008 zonage
17-2010
Modification règlement 11-2006 permis et certificats
16-2010
Décrétant programme de revitalisation du territoire
18-2010
Modification règlement 15-2006 PIIA
19-2010
Ententes relatives à des travaux municipaux (promoteurs)
20-2010
Modification règlement  05-1983 fermeture route nationale 11
21-2010
Décrétant le taux de la taxe foncière et compensations pour l'année 2011